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Marques déposées par monsieur BERNARD Daniel
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VAPOTE.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPOTE.COM
M. BERNARD Daniel

Numéro de dépôt :
3870074
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
VAPOTE.COM de BERNARD Daniel

Présentation de la marque VAPOTE.COM

Déposée le 27 octobre 2011 par monsieur BERNARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAPOTE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur BERNARD Daniel domicilié(e) 38 Avenue du Maréchal Foch - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Daniel domicilié(e) 38 Avenue du Maréchal Foch - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

La marque VAPOTE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOTE.COM est expirée depuis le 27 octobre 2021.


M. BERNARD Daniel - 38 Avenue du Maréchal Foch - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


BERNARD Daniel - 38 Avenue du Maréchal Foch - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareil destiné à la projection d'aérosol à usage non médical qui permet l'aspiration et l'expiration de vapeur d'eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de la cigarette électronique et tous dispositifs électroniques, surtout aux moyens de communications pour la vente au détail ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Réalisation d'évaluations, études, tests, échantillonnages et statistiques et rapports par des laboratoires indépendants et experts médicaux ;

Services juridiques ; Conseils juridiques et soutiens juridiques à des tiers.